{"id":17357,"date":"2020-02-19T14:36:43","date_gmt":"2020-02-19T14:36:43","guid":{"rendered":"https:\/\/www.mfwa.org\/?post_type=issues-in-focus&p=17357"},"modified":"2020-02-19T14:36:43","modified_gmt":"2020-02-19T14:36:43","slug":"fermeture-de-la-station-de-radio-laction-de-lorganisme-de-regulation-suscite-des-inquietudes-quant-a-la-regulation-des-medias-au-ghana","status":"publish","type":"issues-in-focus","link":"https:\/\/mfwa.org\/fr\/issues-in-focus\/fermeture-de-la-station-de-radio-laction-de-lorganisme-de-regulation-suscite-des-inquietudes-quant-a-la-regulation-des-medias-au-ghana\/","title":{"rendered":"Fermeture de la station de radio: L’action de l’organisme de r\u00e9gulation suscite des inqui\u00e9tudes quant \u00e0 la r\u00e9gulation des m\u00e9dias au Ghana"},"content":{"rendered":"

Le 5 f\u00e9vrier 2020, l’Autorit\u00e9 nationale des communications (NCA) du Ghana, l’organisme statutaire charg\u00e9 de d\u00e9livrer les licences pour les communications \u00e9lectroniques, a suspendu les activit\u00e9s de Radio Tongu, une station priv\u00e9e bas\u00e9e dans la r\u00e9gion de la Volta au Ghana.<\/p>\n

Dans une lettre sign\u00e9e par son Directeur G\u00e9n\u00e9ral, la NCA a fait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 ce qu’elle a d\u00e9clar\u00e9 \u00eatre des enqu\u00eates sur “diverses p\u00e9titions re\u00e7ues sur la question”, et a cit\u00e9 la s\u00e9curit\u00e9 nationale et l’int\u00e9r\u00eat public comme \u00e9tant les motifs de la suspension conform\u00e9ment \u00e0 la section 13 (1) de la loi ghan\u00e9enne sur les communications \u00e9lectroniques de 2008 (loi 775).<\/p>\n

Par la suite, le 13 f\u00e9vrier, la NCA a rendu public une d\u00e9claration pour confirmer la suspension des activit\u00e9s de la station de radio. Dans cette d\u00e9claration, la NCA a invoqu\u00e9 les six raisons suivantes pour justifier son action :<\/p>\n

    \n
  1. Avant l’octroi de l’autorisation provisoire de renouvellement, la NCA a re\u00e7u en 2014 une p\u00e9tition des Concerned Citizens of Tongu se plaignant de la mani\u00e8re dont Radio Tongu \u00e9tait g\u00e9r\u00e9e et exploit\u00e9e par le Directeur de la station, M. Bestway Zottor. Une copie de la p\u00e9tition a \u00e9t\u00e9 envoy\u00e9e \u00e0 l’Assembl\u00e9e du district de South Tongu et au Bureau du repr\u00e9sentant de l’UNESCO au Ghana.<\/em><\/li>\n
  2. En avril 2019, les p\u00e9titionnaires ont envoy\u00e9 un rappel de leur p\u00e9tition pr\u00e9c\u00e9dente \u00e0 l’Autorit\u00e9.<\/em><\/li>\n
  3. Suite \u00e0 la p\u00e9tition, la NCA a tenu une r\u00e9union avec les p\u00e9titionnaires et le repr\u00e9sentant du chef de l’ex\u00e9cutif du district dans notre bureau r\u00e9gional de Ho le 14 juin 2019. Le pr\u00e9sident\/directeur de la radio Tongu n’a pas assist\u00e9 \u00e0 cette r\u00e9union.<\/em><\/li>\n
  4. Le 9 janvier 2020, les p\u00e9titionnaires ont \u00e9crit \u00e0 la NCA, all\u00e9guant que M. Bestway Zottor utilisait la station de radio pour la diffamation, l’enseignement religieux pour cr\u00e9er la confusion entre les \u00e9glises et pour des campagnes politiques promouvant le programme s\u00e9paratiste du mouvement du Togoland occidental.<\/em><\/li>\n
  5. La NCA a \u00e9galement pris en consid\u00e9ration l’arrestation par la police de M. Bestway Zottor, le directeur de la station, \u00e0 la demande du Conseil de s\u00e9curit\u00e9 du district, pour avoir utilis\u00e9 la station afin de promouvoir le programme d’un mouvement s\u00e9paratiste dans la r\u00e9gion de la Volta.<\/em><\/li>\n
  6. Apr\u00e8s un examen critique de l’escalade de la situation et en attendant la r\u00e9solution des probl\u00e8mes de s\u00e9curit\u00e9 et d’int\u00e9r\u00eat public conform\u00e9ment \u00e0 la section 13(1)(e) de la loi de 2008 sur les communications \u00e9lectroniques (loi 775), la NCA a suspendu l’autorisation de Radio Tongu le 5 f\u00e9vrier 2020. Cette suspension \u00e9tait motiv\u00e9e par des raisons de s\u00e9curit\u00e9 nationale et d’int\u00e9r\u00eat public.<\/em><\/li>\n<\/ol>\n

    Pr\u00e9occupations<\/strong><\/p>\n

    Les pouvoirs de l’Autorit\u00e9 nationale des communications (NCA) de suspendre ou de r\u00e9voquer une fr\u00e9quence octroy\u00e9e d’une station de radio sur la base de pr\u00e9occupations l\u00e9gitimes de s\u00e9curit\u00e9 nationale ou d’int\u00e9r\u00eat public ne peuvent \u00eatre contest\u00e9s. En effet, les questions de s\u00e9curit\u00e9 nationale doivent \u00eatre une pr\u00e9occupation pour chaque citoyen. Tout acte criminel, y compris les activit\u00e9s du groupe dit “s\u00e9paratiste”, qui pourrait nuire \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 de l’\u00c9tat et \u00e0 l’int\u00e9r\u00eat public doit \u00eatre rapidement trait\u00e9 et les auteurs doivent \u00eatre punis s’ils sont reconnus coupables.<\/p>\n

    Toutefois, l’action de la NCA en relation avec la fermeture de la radio Tongu soul\u00e8ve des inqui\u00e9tudes l\u00e9gitimes quant \u00e0 la r\u00e9glementation des m\u00e9dias au Ghana. D’apr\u00e8s la d\u00e9claration publi\u00e9e par la NCA le 13 f\u00e9vrier 2020 expliquant les raisons de la fermeture de la station de radio, il est clair que la sanction n’\u00e9tait pas bas\u00e9e sur une infraction technique ou une mauvaise utilisation de la fr\u00e9quence autoris\u00e9e d’une mani\u00e8re qui a des implications sur la s\u00e9curit\u00e9 nationale.<\/p>\n

    Au contraire, la d\u00e9cision de fermer la station de radio \u00e9tait principalement bas\u00e9e sur la nature et le type de contenu que la station de radio diffusait (qui avait peut-\u00eatre des ramifications en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 nationale) et sur ce que l’on dit \u00eatre des plaintes d’un groupe de personnes concernant la gestion de la station.<\/p>\n

    Il convient de souligner que lorsque la NCA autorise et approuve des fr\u00e9quences destin\u00e9es \u00e0 \u00eatre utilis\u00e9es par des stations de radio, elle n’a pas pour mandat d’exercer \u00e9galement un contr\u00f4le sur la gestion quotidienne des stations. Les propri\u00e9taires de stations de radio ont la responsabilit\u00e9 de nommer leurs dirigeants et de d\u00e9terminer s’ils sont satisfaits ou non de la mani\u00e8re dont leurs stations sont g\u00e9r\u00e9es. Lorsque les plaintes concernant la mani\u00e8re dont une station est g\u00e9r\u00e9e sont li\u00e9es au contenu de la station, la NCA ne sera toujours pas l’organe charg\u00e9e de traiter ces plaintes.\u00a0 Il est donc curieux que la NCA cite, parmi les raisons de la fermeture d’une station de radio, les plaintes de personnes concernant la mani\u00e8re dont la station est g\u00e9r\u00e9e.<\/p>\n

    La NCA d\u00e9clare qu’un groupe de personnes s’est \u00e9galement plaint, par le biais d’une p\u00e9tition adress\u00e9e \u00e0 la NCA, que la station \u00e9tait utilis\u00e9e pour “de la diffamation, des enseignements religieux visant \u00e0 cr\u00e9er la confusion entre les \u00e9glises et pour des campagnes politiques promouvant le programme s\u00e9paratiste du mouvement du Togoland occidental”.<\/p>\n

    S’il y avait effectivement de telles plaintes concernant le type de contenu diffus\u00e9 par la station de radio, pourquoi la NCA se consid\u00e9rerait-elle comme l’instance ou l’institution appropri\u00e9e pour recevoir et traiter les plaintes concernant le contenu d’une maison de presse et les actions potentiellement criminelles d’un individu perp\u00e9tr\u00e9es \u00e0 la radio ? La NCA s’arroge-t-elle le mandat de r\u00e9glementer le contenu des m\u00e9dias de radiodiffusion au Ghana ? Les actes criminels sont des actes criminels. Ainsi, si quelqu’un utilise la radio pour commettre un crime, l’organe appropri\u00e9- la police – est tenue de se charger de cette personne.<\/p>\n

    En choisissant de s’appuyer sur la loi de 2008 sur les communications \u00e9lectroniques (loi 775) pour r\u00e9voquer l’autorisation de fr\u00e9quence de la station de radio, la NCA aurait \u00e9galement d\u00fb prendre note de la section 2(9) de la m\u00eame loi 775, qui met en garde contre ce fait : “Dans l’exercice de son mandat, l’Autorit\u00e9 doit accorder une attention particuli\u00e8re aux dispositions du chapitre 12 de la Constitution”.<\/p>\n

    Pour \u00e9viter tout doute, le chapitre 12 de la Constitution ghan\u00e9enne de 1992 \u00e9tablit la Commission nationale des m\u00e9dias (NMC) ind\u00e9pendante en vertu de l’article 166.\u00a0 La constitution donne mandat \u00e0 la NMC de prendre toutes les mesures appropri\u00e9es pour garantir les normes journalistiques les plus \u00e9lev\u00e9es dans les m\u00e9dias de masse “y compris l’enqu\u00eate, la m\u00e9diation et le r\u00e8glement des plaintes d\u00e9pos\u00e9es contre ou par la presse ou d’autres m\u00e9dias de masse”.<\/p>\n

    Pour souligner le point critique concernant l’ind\u00e9pendance du NMC, la constitution stipule \u00e0 l’article 172 que dans l’exercice de ses fonctions, le NMC “ne doit \u00eatre soumis \u00e0 la direction ou au contr\u00f4le d’aucune personne ou autorit\u00e9”.<\/p>\n

    La constitution ne dit pas que la NCA est l’organe qui doit recevoir les plaintes contre les m\u00e9dias. Elle n’a pas dit que la NCA est l’organe charg\u00e9 d’enqu\u00eater, de servir de m\u00e9diateur et de r\u00e9gler ces plaintes comme elle a cherch\u00e9 \u00e0 le faire en recevant et en traitant les p\u00e9titions concernant la gestion et le contenu d’une station de radio et en organisant une r\u00e9union dans son bureau r\u00e9gional au sujet des plaintes re\u00e7ues. La constitution stipule que c’est la fonction du NMC.<\/p>\n

    Ainsi, lorsque le NCA a re\u00e7u ladite p\u00e9tition des concern\u00e9s citoyens de Tongu se plaignant de la gestion et du contenu diffus\u00e9 par Radio Tongu, il aurait d\u00fb savoir que l’organe appropri\u00e9 pour traiter ces plaintes est la NMC. L’ANC aurait donc d\u00fb renvoyer la p\u00e9tition et les p\u00e9titionnaires \u00e0 la NMC.<\/p>\n

    Les actions de la NCA en mati\u00e8re de r\u00e9ception, d’enqu\u00eate et d’action sur la base d’une plainte concernant la gestion et le contenu d’une station de radio peuvent \u00eatre d\u00e9crites comme un abus du m\u00e9canisme constitutionnel de r\u00e9gulation des m\u00e9dias dans le pays et une usurpation des fonctions du NMC garanties par la constitution. Il est assez curieux que la NMC soit rest\u00e9e silencieuse sur une usurpation aussi claire de ses fonctions et pouvoirs par la NCA.<\/p>\n

    Contrairement \u00e0 la NMC, la NCA ne peut \u00eatre dite ou consid\u00e9r\u00e9e comme un organe ind\u00e9pendant.\u00a0 La NCA est sous le contr\u00f4le direct et total de l’organe ex\u00e9cutif du gouvernement. Comme le pr\u00e9voient les sections 6, 16 et 17 de la loi de 2008 sur l’Autorit\u00e9 nationale des communications (769), le pr\u00e9sident du Ghana nomme le Conseil d’Administration, le Directeur G\u00e9n\u00e9ral et les Directeurs G\u00e9n\u00e9raux Adjoints de la NCA. En outre, comme le pr\u00e9voit la section 14(1) de la loi 769 : “Le ministre peut donner des directives \u00e9crites au Conseil d’Administration sur des questions de politique et le Conseil d’Administration doit s’y conform\u00e9”. Et en effet, l’une des fonctions de la NCA, telle qu’elle est d\u00e9finie \u00e0 la section 3(o) de la loi 769, est de garantir la mise en \u0153uvre syst\u00e9matique des directives politiques du ministre.<\/p>\n

    \u00c9tant donn\u00e9 la soumission de la NCA \u00e0 l’ex\u00e9cutif, toute tentative de sa part pour s’approprier les fonctions de la NMC ind\u00e9pendante dans la r\u00e9gulation des m\u00e9dias est certainement tr\u00e8s pr\u00e9occupante. Nous ne sous-estimons pas comment les m\u00e9dias pourraient \u00eatre utilis\u00e9s sans scrupules par certaines personnes d’une mani\u00e8re qui pourrait porter atteinte \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 nationale et \u00e0 l’int\u00e9r\u00eat public. Cependant, nous sommes \u00e9galement conscients de la fa\u00e7on dont certains gouvernements pourraient toujours invoquer des pr\u00e9occupations de s\u00e9curit\u00e9 nationale et d’int\u00e9r\u00eat public pour fermer arbitrairement des organes de m\u00e9dias qui critiquent ces gouvernements.<\/p>\n

    Recommandations<\/strong><\/p>\n

    Afin de continuer \u00e0 prot\u00e9ger et \u00e0 d\u00e9fendre les garanties constitutionnelles de la libert\u00e9 des m\u00e9dias, et d’assurer \u00e9galement la r\u00e9glementation des m\u00e9dias d’une mani\u00e8re conforme \u00e0 la constitution, la MFWA fait les recommandations suivantes :<\/p>\n

      \n
    1. a. La NMC devrait affirmer son autorit\u00e9 et exercer activement ses fonctions en tant que r\u00e9gulateur ind\u00e9pendant des m\u00e9dias dans le pays.<\/em><\/li>\n
    2. La NCA devrait s’efforcer de renvoyer les questions de contenu des m\u00e9dias et de conduite non professionnelle \u00e0 la NMC, qui a le mandat de traiter ces questions<\/em><\/li>\n
    3. Il faudrait am\u00e9liorer la collaboration entre l’NCA et le NMC pour faire face aux situations complexes n\u00e9cessitant la r\u00e9vocation de l’autorisation de fr\u00e9quence sur le contenu d’une organisation de m\u00e9dias, ce qui a des implications en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 nationale.<\/em><\/li>\n
    4. Les titulaires d’une autorisation de fr\u00e9quence devraient veiller \u00e0 ce que les fr\u00e9quences soient utilis\u00e9es de mani\u00e8re responsable et de fa\u00e7on \u00e0 ne pas porter atteinte \u00e0 l’int\u00e9r\u00eat du public et \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 nationale.<\/em><\/li>\n
    5. La NMC doit \u00e9duquer le public sur son mandat et ses fonctions afin que les membres du public qui ont des plaintes \u00e0 formuler sur le contenu des organes de m\u00e9dias connaissent l’institution appropri\u00e9e \u00e0 laquelle pr\u00e9senter leurs griefs.<\/em><\/li>\n
    6. Les propri\u00e9taires et les gestionnaires d’organes de m\u00e9dias doivent s’abstenir de faire preuve de m\u00e9pris \u00e0 l’\u00e9gard des organes de r\u00e9gulation et toujours s’efforcer de coop\u00e9rer pleinement avec ces institutions afin de garantir une r\u00e9solution prudente des cas.<\/em><\/li>\n<\/ol>\n

      \u00a0<\/em><\/p>\n","protected":false},"author":6,"featured_media":17325,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","categories":[254],"tags":[],"country":[243],"class_list":["post-17357","issues-in-focus","type-issues-in-focus","status-publish","has-post-thumbnail","hentry","category-free-expression-violations-fr","country-ghana-fr"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/mfwa.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/issues-in-focus\/17357","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/mfwa.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/issues-in-focus"}],"about":[{"href":"https:\/\/mfwa.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/issues-in-focus"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/mfwa.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/6"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/mfwa.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=17357"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/mfwa.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/17325"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/mfwa.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=17357"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/mfwa.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=17357"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/mfwa.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=17357"},{"taxonomy":"country","embeddable":true,"href":"https:\/\/mfwa.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/country?post=17357"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}